Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUPATEE
Numéro de dépôt :
1086009
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri.Valenciennes
Présentation de la marque TOUPATEE
Déposée le 30 janvier 1979 par S.A.R.L.) THEILLIER-PAILLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.Valenciennes), la marque française « TOUPATEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUPATEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOUPATEE est expirée depuis le 30 janvier 1989.
S.A.R.L.) THEILLIER-PAILLIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037